Conditions générales d'utilisation
2026
1. Dispositions générales
Novapulser Autos SA, société de formation en photographie basée à Toulouse, s'engage à fournir des cours et ateliers de photographie artistique de qualité. Les présentes conditions générales régissent l'accès et l'utilisation des services proposés par Novapulser Autos SA, conformément aux lois et règlements en vigueur en France.
2. Services proposés
Novapulser Autos SA propose des cours de photographie artistique, des ateliers pratiques et des formations individuelles. Les cours sont dispensés par des photographes professionnels basés à Toulouse, avec une moyenne de 12 cours par an. Les ateliers sont organisés sur site ou en ligne, en fonction des disponibilités des instructeurs.
3. Limitation de responsabilité
Novapulser Autos SA ne sera pas responsable des dommages indirects, perte de profits, pertes commerciales ou toute autre perte résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser les services. L'utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté ces conditions.
4. Politique de confidentialité
Les informations personnelles collectées via le site web de Novapulser Autos SA sont traitées conformément à la loi Informatique et Libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour plus de détails.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site web de Novapulser Autos SA, y compris les textes, images, vidéos et logiciels, sont la propriété exclusive de Novapulser Autos SA ou de ses partenaires. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.
6. Suspension et résiliation
Novapulser Autos SA se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès aux services en cas de non-respect des présentes conditions générales, de violation des lois ou de comportement inapproprié.
7. Loi applicable
Les présentes conditions générales sont régies par les lois de la République Française. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'application de ces conditions générales sera soumis aux tribunaux compétents de Toulouse.
8. Garanties, réclamations et droits des consommateurs
Novapulser Autos SA s'engage à fournir un service de qualité, conformément aux normes de l'industrie de la photographie. Les utilisateurs peuvent soumettre des réclamations via le formulaire de contact. Novapulser Autos SA s'engage à résoudre les litiges dans un délai de 30 jours ouvrés.